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Marques déposées par ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie
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PONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONY
ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie)

Numéro de dépôt :
1697827
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque PONY

Déposée le 16 juin 1989 par ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie), domicilié(e) 3534 Hayden Avenue, Culver City, Californie 90232 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONY est expirée depuis le 16 juin 1999.

ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE


ROYCE MEDICAL COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Californie) - 3534 Hayden Avenue, Culver City, Californie 90232 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Produits médicaux, orthopédiques, notamment attelles, armatures, supports élastiques, appareils d'immobilisation, de traction et chevillères